2014

Décembre 2014 - Le module 4 - Finances de La Collection de l'IQPF a été mis à jour.

La dernière mise à jour de la version en ligne de La Collection de l’IQPF s’attarde à l’achat d’une résidence personnelle. En effet, le chapitre 18 du module 4 Finances a été mis à jour et aborde certains mythes reliés à la propriété résidentielle. La location équivaut-elle vraiment à jeter son argent par les fenêtres? Doit-on voir la propriété résidentielle comme un placement? Une maison entièrement payée a-t-elle un coût?

Nous avons également ajouté un chapitre au module 4 (chapitre 19) visant à présenter les notions de base en comptabilité financière. Ceux d’entre vous qui ont rarement l’occasion de lire des états financiers d’entreprise auraient avantage à lire ce nouveau chapitre pour ne pas oublier ces notions essentielles.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 19 novembre 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 24 novembre 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 19 novembre 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 24 novembre 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 19 novembre 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 24 novembre 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 19 novembre 2014.

Novembre 2014 - Le module 7 - Retraite de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

Plusieurs données ont été mises à jour tout au long du module, mais l’ajout le plus important est la nouvelle section sur le Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER). Nous vous invitons donc à lire la nouvelle section 5.17 du module Retraite de La Collection de l’IQPF.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 8 octobre 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 8 octobre 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 8 octobre 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 8 octobre 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 22 octobre 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 8 octobre 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 22 octobre 2014.

Octobre 2014 - Les Normes professionnelles ont été mises à jour afin de refléter davantage la démarche d'analyse par situation. De plus, nous avons mis en ligne la version 2014 de notre questionnaire de cueillette de données pour les mandats complets

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 24 septembre 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 14 septembre 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 20 septembre 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 14 septembre 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 24 septembre 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 14 septembre 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 24 octobre 2014.

Septembre 2014 - Le module 1 - Utilisation d’une démarche en planification financière personnelle intégrée de La Collection de l'IQPF à été mis à jour.

L’objectif de cette mise à jour était d’étoffer davantage tout ce qui entoure la démarche que vous connaissez bien, en solidifiant cette structure qui guide votre travail de professionnel.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 30 juillet 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 25 août 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 30 juillet 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 25 août 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 6 août 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 25 août 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 6 août 2014.

Août 2014 - Le module 2 - Aspects légaux et succession, le Module 4 - Finances et le Module 6 - Placement de La Collection de l’IQPF ont été mis à jour.

Plusieurs corrections et mises à jour mineures ont été faites, notamment en ce qui concerne les fiducies testamentaires et les états financiers personnels.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 1er juillet 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 21 juillet 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 2 juillet 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 21 juillet 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 1er juillet 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 21 juillet 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 2 juillet 2014.

Juillet 2014 - Le module 3 - Assurance et gestion des risques de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

Nous avons mis à jour les exemples de calcul du besoin d’assurance vie de façon à ce qu’ils intègrent mieux les changements apportés aux états financiers au décès. En ce qui concerne l’évaluation des besoins en assurance contre la maladie ou les accidents, nous vous parlons davantage des mesures d’aide qui pourraient réduire certains besoins en assurance santé.

Ensuite, nous rappelons aux représentants en assurance de personnes la nécessité de présenter au moins deux scénarios pour illustrer l’évolution des participations d’une police vie entière avec participations.

Enfin, nous avons mis à jour l’information concernant le programme d’indemnisation de la Société d’indemnisation en matière d’assurance de dommages (SIMA).

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 1er juin 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 18 juin 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 1er juin 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 18 juin 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 1er juin 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 18 juin 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 4 juin 2014.

Juin 2014 - Le module 5 - Fiscalité de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

La notion de capital versé et son utilisation dans l’évaluation des répercussions fiscales découlant d’un rachat d’actions ont été ajoutées au chapitre 5 concernant la disposition de biens. Dans ce même chapitre, plus particulièrement à la section 5.2.3, de l’information a été ajoutée concernant l’utilisation du coût moyen pour établir le PBR de biens identiques. Les chapitres 9 Impôt et décès et 12 Fiducies ont été modifiés pour tenir compte du dernier budget fédéral qui annonçait plusieurs modifications quant à l’année d’imposition d’une fiducie testamentaire et l’imposition de ses revenus.

Toujours en lien avec le dernier budget fédéral, le chapitre 13 Dons planifiés aborde brièvement les changements annoncés concernant les dons faits au décès d’un contribuable.

Ensuite, la section concernant les taux effectifs marginaux d’imposition (TEMI) a été bonifiée de façon significative et se trouve maintenant au chapitre 14 concernant la planification fiscale.

Enfin, les données fiscales pour l’année 2014 ont été mises à jour dans les annexes.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 7 mai 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 23 mai 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 7 mai 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 23 mai 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 3 mai 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 26 mai 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 7 mai 2014.

Mai 2014 - Le module 7 - Retraite de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

Les données pour l’année 2014 concernant le RRQ et le programme fédéral de la Sécurité de la vieillesse ont été intégrées au contenu. Il est aussi question de la dernière évaluation actuarielle du RRQ et de l’évolution probable du taux de cotisation au régime. À quel âge demander sa rente de retraite du RRQ? Pour répondre à cette question, vous pouvez consulter les tableaux 7-46 et 7-47 concernant le seuil de rentabilité.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 1er avril 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 21 avril 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 1er avril 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 21 avril 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 1er avril 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 21 avril 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 2 avril 2014.

Avril 2014 - Le module 6 - Placements de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

La lecture du chapitre 4 vous permettra de constater que la classification des actions privilégiées a été modifiée et qu’il est désormais suggéré de les inclure dans la catégorie « Titres de croissance ». Toutefois, il existe des exceptions et nous vous invitons à en prendre connaissance à partir de la Solution.

Enfin, la nouvelle section 5.2 Types de revenus de placement du même module présente le traitement fiscal applicable aux différents types de revenus de placement.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 1er mars 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 21 mars 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 1er mars 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 21 mars 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 1er mars 2014, sauf la Loi sur les impôts qui est à jour au 18 mars 2014 et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui est à jour au 24 mars 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 5 mars 2014.

Mars 2014 - Le module 2 - Aspects légaux et succession de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

La section 3.9 concernant les fiducies a été entièrement refaite pour vous permettre de mieux en comprendre la nature légale. On y décrit les différents acteurs de la fiducie et leurs rôles, on y présente différents types de fiducies et on vous parle de l’importance de distinguer le revenu fiscal du revenu civil. Enfin, on vous parle de l’utilité de la fiducie entre vifs dans un contexte de gel successoral.

La section 4.6 concernant les fiducies testamentaires a également été modifiée et, bien qu’elle n’inclue pas les changements annoncés lors du budget fédéral du 11 février 2014, elle donne de l’information intéressante concernant les fiducies au bénéfice d’une personne souffrant d’un handicap physique ou mental présentant des contraintes sévères à l’emploi.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 1er février 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 17 février 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 1er février 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 17 février 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 1er février 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 17 février 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 5 février 2014.

Février 2014 - Le Module 3 - Assurance et gestion des risques de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

La section 6.3.3 La Loi de l’impôt sur le revenu (L.I.R.) est bonifiée par l’ajout d’information fiscale concernant la cession en garantie d’une police d’assurance et les risques financiers et fiscaux potentiels d’une telle stratégie. Une nouvelle section 10.3.4 Imposition des garanties de fonds distincts présente les modalités d’imposition applicables lors de l’application de la garantie relative à la valeur à l’échéance ou au décès d’un fonds distinct.

Enfin, un tout nouveau chapitre a été ajouté concernant la déontologie en assurance de personnes. Par conséquent, nous vous invitons à prendre le temps de lire le chapitre 4A Encadrement déontologique en assurance de personnes.

Beaucoup plus que La Collection de l’IQPF

• Les tableaux fiscaux du dossier « Données utiles » comprennent maintenant l’information de l’année 2014.
• Le calculateur « Avantage fiscal de créer une fiducie testamentaire » a été mis à jour pour tenir compte des paramètres fiscaux de l’année 2014.

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 1er janvier 2014, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 24 janvier 2014.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 1er janvier 2014, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 24 janvier 2014.
• Les lois provinciales sont à jour au 4 janvier 2014, sauf la Loi sur les impôts et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui sont à jour au 24 janvier 2014.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 8 janvier 2014

Janvier 2014 - Le Module 4 - Finances de La Collection de l’IQPF a été mis à jour.

De retour au travail et motivé à commencer l’année 2014 en lion? Quoi de mieux qu’un retour aux sources : les états financiers personnels! Cette mise à jour tente de donner davantage d’information quant aux éléments à inclure au bilan. Le REEI doit-il apparaître au bilan personnel? Le bilan personnel de qui? Et le REEE?

Du côté de la législation :

• Les lois fédérales sont à jour au 4 décembre 2013, sauf la Loi de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 11 décembre 2013.
• Les règlements fédéraux sont à jour au 4 décembre 2013, sauf le Règlement de l'impôt sur le revenu qui est à jour au 11 décembre 2013.
• Les lois provinciales sont à jour au 1er décembre 2013, sauf la Loi sur les impôts qui est à jour au 5 décembre 2013 et la Loi sur les régimes complémentaires de retraite qui est à jour au 16 décembre 2013.
• Les règlements provinciaux sont à jour au 1er décembre 2013.